Conseil général du 21 juin 2017
ORDRE DU JOUR
1. Appel
2. Procès-verbal (412 Ko) de la séance du 26 avril 2017
3. Ordre du jour
4. Comptes de l’exercice 2016, rapport (2.1 Mo) à l’appui
5. Nomination du bureau du Conseil général
6. Arrêté portant modification de l’arrêté du 23 novembre
2016 relatif au règlement de police du 10 septembre 2010,
rapport (26 Ko) à l’appui
7. Arrêté concernant la modification de l’article 4 de l’arrêté
concernant l’impôt direct communal, rapport (31 Ko) à l’appui
8. Adoption du plan spécial et du règlement secteur
« Marais aux Chevaux », rapport (27 Ko) à l’appui,
Annexe 1 (7.6 Mo), annexe 2 (570 Ko), annexe 3 (1.0 Mo),
annexe 4 (65 Ko), annexe 5 (4.1 Mo)
9. Rapports
9.1 Rapport (482 Ko) de la Commission financière –
période juin 2016 à mai 2017
9.2 Rapport (1.7 Mo) de gestion 2016 du SSREDL
(Service social régional de l’Entre-deux-Lacs)
9.3 Rapport (1.6 Mo) de gestion et d’activité 2016-2017 du CAP
10. Lettres et pétitions
11. Motions et propositions
11.1 Démission (355 Ko) de la commune de Cornaux du Syndicat
intercommunal du Théâtre Régional de Neuchâtel (SITRN)
12. Communications du Conseil communal
13. Interpellations et questions
14. Divers
Cornaux, le 29 mai 2017 CONSEIL COMMUNAL