Conseil Général - le LU 22.06.2026 - 19h00 - Espace ta'tou

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026
  3. Rappel de l’ordre du jour
  4. Comptes de l’exercice 2025, rapport à l’appui
  5. Nomination du bureau du Conseil général
  6. Nomination d’un membre du Conseil général à la Commission des Etudes et Constructions CEC, siège vacant
  7. Arrêté relatif à une modification de divers articles de la convention relative au « Centre d’animation et de prévention Le CAP » de Cornaux, Cressier, Le Landeron et Lignières, de juin 2018, rapport à l’appui
  8. Arrêté relatif à une modification des articles 21.02, 21.04 et 21.05 du règlement d’aménagement communal RAC du 29.09.1998, rapport à l’appui
  9. Demande de crédit d’engagement de CHF 141'800.00 pour la mise en conformité de l’installation électrique et des installations d’éclairage du terrain de football, rapport à l’appui
  10. Demande de crédit d’engagement de CHF 54'000.00 relative à l’installation d’un arrosage automatique au terrain de football principal et ses annexes, rapport à l’appui
  11. Demande de crédit d’engagement de CHF 95'000.00 relative à la rénovation du bâtiment des TP2C, rapport à l’appui
  12. Demande de crédit d’engagement complémentaire de CHF 145'000.00 relative au PAL, rapport à l’appui
  13. Rapports :
    1. Rapport de gestion et d'activités de la Commission financière – période juin 2025 à mai 2026
    2. Rapport de gestion et d’activités 2025 du CESC
    3. Rapport annuel 2025 du GSR (Guichet social de l'E2L)
  14. Lettres et pétitions
  15. Motions et propositions
  16. Communications du Conseil communal
  17. Interpellations et questions
  18. Divers

 

1. Appel

2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025

3. Rappel de l’ordre du jour

4. Nomination d'un membre du Conseil général aux Commissions ci-dessous, suite à la démission de M. A. Askandar :

  • a) Commission Financière (CF)
  • b) Commission de l'Envrionnement (CEnv)
  • c) Commission des Services industriels et Travaux publics (SI-TP)
  • d) Commission ad hoc PAL
  • e) Commission ad hoc Le Clos

5. Nomination à la Commission de fusion de communes de :

  • 3 membres du Conseil général PLR
  • 3 membres du Conseil général PS
  • 3 personnes issues de la société civile
  • 2 membres de l'Exécutif

6. Arrêté relatif à la désignation de l'organe de révision pour les comptes 2025-2027, rapport à l'appui

7. Arrêté relatif à la création d'un fonds d'entretien du patrimoine financier et son règlement, rapport à l'appui

8. Arrêté relatif une modification des articles 21.04 et 21.05 du Règlement d'Aménagement Communal RAC du 29.09.1998, rapport à l'appui

9. Demande de crédit d'engagement de CHF 43'500.00 relative à l'installation d'un arrosage automatique au terrain de football principal et ses annexes, rapport à l'appui

10. Demande de crédit d'engagement de CHF 129'800.00 pour la mise en conformité de l'installation électrique et des installations d'éclairage du terrain de football et de ses annexes, rapport à          l'appui

11. Lettres et pétitions

12. Motions et propositions

13. Communications du Conseil communal

14. Interpellations et questions

15. Divers


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