Conseil général du 16 décembre 2015
ORDRE DU JOUR
1. Appel
2. Procès-verbal (320 Ko) de la séance du 29 septembre 2015
3. Ordre du jour
4. Nomination d’un (e) délégué (e) au centre d’animation « Le CAP »
en remplacement de M. Bram Houttuin, démissionnaire
5. Abrogation (210 Ko) du règlement de raccordement d’utilisation du
réseau, de fourniture et de reprise d’énergie électrique du 27.09.2010
6. Budget (75 Ko) de l’exercice 2016
6a. Arrêté (63 Ko) relatif à la demande de renoncer au respect de la
limite du degré d'autofinancement fixé dans le Règlement communal
sur les finances du 12 mars 2015
6b. Arrêté (64 Ko) concernant l’approbation du budget communal de
l’exercice 2016.
7. Demande de crédits cadres 2016
7a. Demande (84 Ko) de crédit cadre de CHF 50'000.00 pour la
réfection des infrastructures communales (routes, chemins places,
murs et fontaines).
7b. Demande (131 Ko) de crédit cadre de CHF 165'000.00 pour
procéder à l’extension et au renforcement des réseaux des services
industriels, de l'éclairage public et l'évacuation des eaux.
7c. Demande (138 Ko) de crédit cadre de CHF 50'000.00 pour le
renouvellement du crédit d’études diverses.
7d. Demande (92 Ko) de crédit cadre de CHF 50'000.00 pour procéder
à la rénovation des bâtiments communaux (patrimoine financier).
8. Demande (200 Ko) de crédit de CHF 31'000.00 pour le
remplacement de l’installation UV faisant partie de l’équipement du
réservoir des Rochettes
9. Lettres et pétitions
10. Motions et propositions
10.1 Rapport (78 Ko) du Conseil communal relatif aux motions en
cours, à savoir :
a. Motion No 26 (77 Ko) du 23 janvier 1990 du parti socialiste
relative à l’étude du plan de circulation permettant de réaliser
la liaison Etroits-Vignoble.
b. Motion No 46 (82 Ko) du 19 août 2008 du parti libéral-radical
pour un acte manifeste et durable pour les nouveaux citoyens de
Cornaux.
c. Motion No 48 (80 Ko) du 30 décembre 2013 de Mme Claudine
von Bergen relative à l’avenir du bâtiment de la Forge.
d. Motion No 49 (125 Ko) du 26 août 2014 concernant l’état
déplorable et quasi à l’abandon de l’ancienne carrière située au-
dessus du village en direction de Frochaux.
11. Informations des commissions
12. Communications du Conseil communal
13. Interpellations et questions
14. Divers
Cornaux, le 30 novembre 2015 CONSEIL COMMUNAL
