Conseil général du 9 décembre 2024 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR 

1.    Appel

2.    Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 septembre 2024

3.    Rappel de l'ordre du jour

4.    Information concernant une modification du règlement du PS Marais aux Chevaux au sens de l'art. 95 al. 3 LCAT, rapport à l'appui

5.    Modification de la convention d'organisation du Guichet Social Régional de l'Entre-deux-Lacs (GSR-EDL), rapport à l'appui

6.    Lettres et pétitions

7.    Motions et propositions

       7.1 Motion du PLR Les Libéraux-Radicaux, section Cornaux "pour une fusion avec les communes de Lignières et Cressier" (lecture et validation)

       7.2 Motion No 48 du 30 décembre 2013 de Mme Claudine von Bergen "pour la préservation du bâtiment de la vieille Forge", rapport à l'appui

8.    Communication du Conseil communal

9.  Interpellations et question

10.  Divers

 

Cornaux, le 25 novembre 2024                                      CONSEIL COMMUNAL

Conseil général du 23 septembre 2024 - 19h00 - Espace ta'tou

ORDRE DU JOUR 

1.    Appel

2.    Procès-verbaux du 17.06.2024 

       - séance ordinaire - comptes 2023

      -  séance de constitution - législature 2024-2028

3.    Rappel de l'ordre du jour

4.    Nomination d'un (e) membre délégué (e) à l'Association Centre de Jeunesse "Le CAP"

5.    Arrêté concernant un complément budgétaire de CHF 76'800.00 au budget 2024, rapport à l'appui

6.    Demande de crédit d'investissement de CHF 211'000.00 pour le développement du réseau électrique communal dans le cadre du projet "Le Clos", rapport à l'appui

7.   Lettres et pétitions

8.    Motions et propositions

9.   Communications du Conseil communal

10.  Interpellations et questions

11.  Divers

 

Cornaux, septembre 2024                                CONSEIL COMMUNAL

Conseil général du 17 juin 2024 - séance de constitution

ORDRE DU JOUR
1ère partie
  1. Proclamation de l’arrêté de validation des élections.
  2. Correspondance
  3. Appel
  4. Nomination du bureau du Conseil général
  5. Nomination du Conseil communal

 

2ème partie

  1. Appel
  2. * Nomination de la commission financière (5 membres)
  3. * Nomination de la commission des naturalisations et des agrégations (5 membres).
  4. Nomination de la commission du feu, de salubrité et de sécurité publique (5 membres).
  5. Nomination de la commission des services industriels et des travaux publics SI-TP (5 membres).
  6. Nomination de la commission d’urbanisme (5 membres).
  7. Nomination de la commission des constructions et d’études (5 membres).
  8. Nomination de la commission de l’environnement (5 membres).
  9. Nomination de la commission ad hoc pour l’étude d’un projet de construction au lieu-dit « Le Clos » (4 membres).
  10. Nomination de la commission ad hoc PAL (Plan d’Aménagement Local) (6 membres).
  11. Nomination de la commission sports/culture/loisirs SCL (4 membres CG et 5 membres hors CG).
  12. Nomination de deux délégués au Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle.
  13. Nomination d’un (e) délégué (e) au Conseil intercommunal de l’Eorén ainsi que d’un(e) délégué (e) suppléant (e)l
  14. Nomination de trois délégués au Conseil d’évènements scolaires CESC.
  15. Nomination de deux délégués à l’Association Centre de jeunesse "Le CAP".
  16. Nomination de deux délégués au Syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel.
  17. Nomination de deux délégués à la Communauté des Eaux Neuchâteloises
  18. Divers

Cornaux, le 21 mai 2024            LE CONSEIL COMMUNAL

Conseil général du 17 juin 2024 - séance ordinaire

ORDRE DU JOUR 

1.    Appel

2.    Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2023

3.    Rappel de l'ordre du jour

4.    Comptes de l'exercice 2023, rapport à l'appui

5.    Rapports :

       5.1 Rapport de la Commission financière - période juin 2023 à mai 2024

       5.2 Rapport de gestion et d'activités 2023 du CAP 

       5.3 Rapport de gestion et d'activités 2023 du CESC

6.    Lettres et pétitions

7.    Motions et propositions

8.    Communications du Conseil communal

9.  Interpellations et questions

10.  Divers

Cornaux, le 21 mai 2024                                 CONSEIL COMMUNAL